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Marques déposées par monsieur Oscar Comtet
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Le Tres Particulier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Tres Particulier
Monsieur Oscar Comtet

Numéro de dépôt :
4484949
Date de dépôt :
21/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2028
Le Tres Particulier de Oscar Comtet

Présentation de la marque Le Tres Particulier

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2018 par monsieur Oscar Comtet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Tres Particulier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Oscar Comtet domicilié(e) 23 avenue Junot - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fremosc, Monsieur Oscar Comtet domicilié(e) 23 avenue Junot - 75018 - Paris - France.

La marque Le Tres Particulier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Tres Particulier arrivera à expiration en date du 21 septembre 2028.

Oscar Comtet a également déposé les autres marques suivantes : Hôtel Particulier Montmartre , Les Butineuses de Montmartre , Roya


Monsieur Oscar Comtet - 23 avenue Junot - 75018 - Paris - France


Fremosc, Monsieur Oscar Comtet - 23 avenue Junot - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.